Mémento de procédure pénale


Après le succès du Mémento de droit pénal, Wolters Kluwer a décidé d’éditer un « Mémento de procédure pénale », dont la 6ème édition paraîtra en janvier 2023. Le mémento est à jour au 1er novembre 2022.

Il s’agit évidement d’un complément indispensable pour toutes les personnes confrontées aux affaires pénales. La procédure pénale règlemente la manière dont l’auteur d’une infraction peut être identifié, recherché, arrêté, poursuivi, jugé et sanctionné. La procédure pénale constitue la mise en oeuvre du droit pénal. Ces règles, dans un Etat démocratique et respectueux des droits de l’homme, doivent être impérativement respectées par les policiers et magistrats chargés de la recherche, de la poursuite et du jugement des auteurs d’infractions.

Cet ouvrage constitue un aide-mémoire pratique destiné aux policiers, avocats et magistrats. Les dispositions légales applicables sont intégrées dans les différents chapitres et la matière est synthétisée et illustrée par de nombreux exemples. Pour ceux qui souhaitent approfondir leur recherche, l’ouvrage comporte une bibliographie générale mais également, pour chaque sujet, le renvoi à la doctrine et la jurisprudence récente. 

Ce mémento tient compte des lois Pot Pourri I et II.

Ces deux mémentos (droit pénal et procédure pénale) confèrent une intelligence complète du droit pénal et de la procédure pénale. Les deux sont complémentaires et chaque mémento est mis à jour en alternance tous les 2 ans. Connaissances indispensables pour tous ceux confrontés au droit pénal et des procédures pénales.

 

Auteur: T. Henrion

Editions Wolters Kluwer, 2023

 

© Decalog 2024 | 2.22.144
Infos pratiques